- Le guide des aides
- Transports à 2€
- Aide au Bafa
- Conduite accompagnée
- 1 siège-auto offert...
- Des cartables plus légers
- Le Pass Culture
- Emplois tremplins
- Pass'sport 76
- Lire à la plage
- Vivre son handicap
- Bien vieillir
- Etudiants, conseils pour votre logement
- Parrainer un enfant
- Le président
- Agenda de Didier Marie
- Vos élus
- Les commissions
- Nos compétences
- Les délibérations
- Les videos des séances
- En images
- Achats publics
- Archives 76
- Bibliothèque Dptle
- Conseil des collégiens
- Votre avis
- En images
- En chiffres
- Géographie
- Histoire
- Patrimoine
- Agriculture
- Economie
- Tourisme
- Musées départementaux
- Comité Dpt du Tourisme
- Armada 2008
- Le concours photo 2007
- Automne en Normandie
- La terre vue du ciel
- Les diaporamas photo
- Opération cinéma
- Horaires des transports
- Labo Agro Vétérinaire
- La WebTv
- Espace presse
- Les newsletters
- Téléchargement
- Charte graphique
Guide des aides
Education, jeunesse et sport
SPORT
| E2 | COMMUNES ET GROUPEMENTS DE COMMUNES |
| E.2.1 | Action en faveur du sport |
5
Aide au fonctionnement des piscines ouvertes aux scolaires
Nature et objectifs de l'aide
Aider les collectivités qui assument les frais de fonctionnement d’une piscine ouverte aux scolaires (écoles élémentaires, collèges et lycées)Bénéficiaires
Communes ou Groupement de CommunesTaux d'intervention - Cumul. Modalités d'attribution et de versement
Crédit réparti par la Commission Permanente en fonction du nombre d’élèves accueillis dans l’ensemble des piscines.Plancher de subvention : 75 €.
Critères utilisés dans le cadre de l'examen de la demande quantitatifs et qualitatifs
- Nombre d’élèves accueillis (élémentaires, collégiens, lycéens)- Nombre de séances dans l’année
Pièces à fournir
Formulaire spécifiqueDirection de référence
Direction des SportsService des Partenariats
Date limite de dépot des demandes
Date fixée chaque année| Fiche et documents annexes | ||
| Aide au fonctionnement des piscines ouvertes aux scolaires | 60 ko |  |
